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Bonus-malus 2012, le barême définitif renforcé

Mer 12/10/2011   —   A la limite du droit européen, mais soutien confirmé pour les électriques et hybrides.
Jaguar XK cabrioletRegardez bien la voiture à gauche, vous ne risquez pas d'en voir beaucoup dans les rues. C'est la planète avant le plaisir des yeux, et parce qu'elle rejette beaucoup de CO2, la Jaguar XK est désormais affublée d'un malus de 3600 euros. Trois mille six cents euros, soit une somme rondelette que bien peu de gens auront les moyens d'ignorer. Quelques modèles à très forte image comme les Ferrari n'en seront pas gênés, mais pour les autres, la France va devenir un port où les autos qui rejettent plus de 230 g/km de CO2 ne viendront plus accoster. Mais ce n'est pas un drame, et il y aura toujours de belles autos en France, puisque les constructeurs avaient anticipé le changement. Chez Porsche par exemple, les Cayenne et Panamera ne se vendront désormais pratiquement plus qu'en versions hybride ou diesel. Elles sont toutes deux à moins de 200 g/km de CO2.

Renault Laguna coupé V6Pour le grand public, c'est plutôt le seuil du malus qui est le chiffre à retenir, il est désormais à 141 g/km de CO2. Une Peugeot 207 1,4 l essence de 75 ch, la moins chère des Peugeot 207, est donc désormais assortie d'un malus de 200 €, puisqu'elle rejette 145 g/km. Quant aux bonus, ils ne seront plus que pour les autos rejetant moins de 106 g/km. Ils seront aussi réduits, puisque la prime ne sera que de 100 €, ou 400 €, mais seulement pour les très rares modèles qui rejettent moins de 90 g/km. Cette baisse des bonus et hausse des malus devrait permettre d'équilibrer le système, très lourdement déficitaire depuis sa création... Mais on ne saura qu'en 2013 si les prévisions du gouvernement se sont révélées justes.

Nous voyons par contre qu'il pourrait y avoir un problème avec le droit européen, parce que ce bonus-malus pourrait être pris comme une législation protectionniste déguisée. Le bonus-malus instaure en effet une tranche spéciale pour les voitures rejetant plus de 230 g/km de CO2. Or, la voiture française qui rejette le plus de CO2, la Renault Laguna coupé V6 3,5 l boite auto (illustration de droite), est en dessous. Le droit européen, en théorie, ne permet pas de créer une taxe qui serait applicable aux acheteurs de voitures étrangères (par exemple, allemandes), mais qui ne le serait pas à aucun acheteur de voiture française.

Enfin, tout le monde s'en réjouira, le super bonus pour les hybrides et électriques continue inchangé.

Emissions de CO2A payer ou à recevoir Quelques exemples d'autos correspondantes
De 0 à 50 g/kmBONUS5000 €Citroën C-Zero ; Peugeot Ion
De 51 à 60 g/kmBONUS3500 €Aucune voiture disponible aujourd'hui.
De 61 à 90 g/kmBONUS400 €Smart Fortwo CDI ; Volkswagen Polo BlueMotion
De 91 à 105 g/kmBONUS100 €Citroën C3 ; Peugeot 207 98g ; Volkswagen Golf BlueMotion
De 106 à 140 g/kmNi bonus, ni malus0 €Citroën C4 & C5 ; Ford Focus ; Opel Astra ; Peugeot 308 & 508 ; Renault Megane, Scenic & Laguna ; Volkswagen Golf & Passat
De 141 à 150 g/kmMALUS200 €Audi TT 1.8 TFSI ; Mercedes GLK 220 CDI
De 151 à 155 g/kmMALUS500 €Citroën Nemo 1.4 i 75 ch ; Peugeot 508 SW 2.2 HDI
De 156 à 180 g/kmMALUS750 €Audi A6 V6 TFSI ; Peugeot 3008 THP ; Renault Megane 1.6 16v
De 181 à 190 g/kmMALUS1300 €Citroën C6 ; Peugeot 4007
De 191 à 230 g/kmMALUS2300 €Audi A8 V6 TFSI ; BMW X5 40d
231 g/km ou plusMALUS3600 €Chevrolet Camaro ; Ferrari ; Mercedes CL V12 ; Porsche Cayenne essence


Rubrique(s) et mot(s)-clé : hors-constructeur ; bonus-malus-prime-taxe







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