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Les normes antipollution applicables aux voitures automobiles dans l'Union Européenne

C'est une véritable soupe de gaz qui sort des échappements de nos voitures, mais seule une petite poignée est règlementée : les plus toxiques. Les normes antipollution évoluent régulièrement, pour être plus strictes, mais d'une manière générale, les pays européens, ont été extremement lents à mettre en place une législation coercitive. Le catalyseur avait ainsi été rendu obligatoire dans l'état américain de la Californie en 1975. Il était devenu courant en Suisse en 1985, et il est progressivement apparu en Europe sur les voitures de forte cylindrée à la fin des années 1980, mais il n'a été obligatoire sur toutes les voitures neuves qu'au 1er janvier 1993. 18 ans après la Californie. C'était avec la norme Euro 1, et la norme antipollution aujourd'hui en vigueur est Euro 5.

Il se passe généralement 4/5 ans entre 2 normes, les différentes normes européennes sont entrées en vigueur aux dates suivantes.

Euro 1 : 01/01/1993.
Euro 2 : 01/07/1996.
Euro 3 : 01/01/2000.
Euro 4 : 01/01/2005.
Euro 5 : 01/09/2009.
Euro 6 : 01/09/2014.

L'entrée en vigueur d'une nouvelle norme antipollution se fait toujours en 2 temps. Les dates annoncées plus haut indiquent le premier temps, celui à partir duquel il n'est plus possible d'homologuer une voiture neuve qui ne respecte pas la nouvelle norme. Mais il y a un second temps, un délai, qui donne aux constructeurs le droit de continuer à vendre des voitures qui ne respectent pas encore la nouvelle norme, mais qui sont d'un type déjà réceptionné.

Exemple : il n'est plus possible d'homologuer une voiture qui ne respecte pas la norme Euro 5 depuis le 01/09/2009, mais les constructeurs ont le droit de vendre des voitures qui ne sont qu'à la norme 4 jusqu'au 31/12/2010. 16 mois de délai pour écouler les stocks, et modifier la production. Mais le changement industriel a évidemment besoin de beaucoup plus de temps.

g/km Monoxyde de carbone (CO) Hydrocarbures (HC) Hydrocarbures
non méthaniques (NMHC)
Oxydes d'azote (NOx) HC + NOx Particules
Euro 1,
essence
2,72 — — — 0,97 —
Euro 1,
diesel
2,72 — — — 0,97 0,14
Euro 2,
essence
2,2 — — — 0,5 —
Euro 2,
diesel
1 — — — 0,7 0,08
Euro 3,
essence
2,2 0,2 — 0,15   —
Euro 3,
diesel
0,64 — — 0,5 0,56 0,05
Euro 4,
essence
1 0,1 — 0,08   —
Euro 4,
diesel
0,5 — — 0,25 0,3 0,025
Euro 5,
essence
1 0,1 0,068 0,06   0,005
Euro 5,
diesel
0,5 — — 0,18 0,23 0,005
Euro 6,
essence
1 0,1 0,068 0,06   0,005
Euro 6,
diesel
0,5 — — 0,08 0,17 0,005

Les normes présentent un grave défaut : celui de différencier le moteur essence du moteur diesel, allumage commandé et allumage par compression. Ce n'était pas la volonté du législateur initialement, mais le lobby des constructeurs est parvenu à imposer ses vues. La division n'est cependant pas durable, puisque les constructeurs ont aujourd'hui en développement des moteurs à 2 types d'allumage, allumage commandé et auto-allumage. On espère que le législateur européen en tirera raison d'unifier les standards, plutôt que d'en créer un troisième.

On aimerait aussi d'une future norme Euro 7, qu'elle règlemente les émissions de CO2, qui sont toxiques pour l'homme à partir de 5000 ppm, et gravement dangereuses pour la planète aux taux actuels. Le CO2 a reçu de ce fait une législation spécifique, mais il n'a rien pour établir que ce soit pertinent dans le cas de l'automobile. Les composés organiques volatils (C.O.V.) devraient également être règlementés, puisqu'ils sont eux aussi à la cause de sérieux problèmes de santé publique.

Les constructeurs sont les plus impatients de connaitre la future norme antipollution Euro 7, car il leur faut plus de 5 ans pour mettre en place tout changement industriel d'envergure. Sans compter qu'ils peuvent aussi devancer la norme. C'est ce que font les fabricants allemands. Ils ont lancé début 2009 sur leur marché, plusieurs modèles qui respectent déjà la norme de 2014. Tous les autres constructeurs peuvent (et devraient !) suivre leur exemple.




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